Déposée le 1 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) TRANSEO INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « BOYRIVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-27 du 8 juillet 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSEO INTERNATIONAL domicilié(e) Place du Champs de Mars 5 - 1050 - IXELLES - Belgique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON cedex 03 - France.
La marque BOYRIVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362470.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOYRIVEN arrivera à expiration en date du 1 juin 2025.
TRANSEO INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : ML
TRANSEO INTERNATIONAL, Société anonyme belge - Place du Champs de Mars 5 - 1050 - IXELLES - Belgique
Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON cedex 03 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-02
Inscription le 4 avril 2007 - Changement d'adresse n°451698 - Publication au BOPI 2007-04-04
Inscription le 4 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°451700 - Publication au BOPI 2007-04-04
Inscription le 4 avril 2007 - Changement d'adresse n°451699 - Publication au BOPI 2007-04-04
Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27
Inscription le 5 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559313 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-05
Inscription le 5 mai 2015 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°648562 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-05
Renouvellement sans limitation le 21 mai 2015 n°2587311 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-05-21
Plaques d'immatriculation métalliques ; signalisation métallique non lumineuse et non mécanique ; pictogramme ; serrures métalliques pour véhicules, clefs, verrous ; poignées de portes en métal ; ferme porte (non électriques) ; charnières métalliques ; coffres à outils en métal (vides) ; armatures de portes métalliques ; arrêts de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; dispositifs non électriques pour l'ouverture de portes de véhicules ; garnitures de portes métalliques ; portes métalliques ; cloisons métalliques ; planchers métalliques ; marchepieds métalliques ; butoirs en métal ; arrêts de portes métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques de caisses, de remorques, de bennes ; rivets métalliques ; boutons métalliques. Matériel pour conduites d'électricité (câbles, fils) ; raccordement électriques ; relais électriques ; prises électriques, connecteurs, raccords de lignes électriques, rallonges électriques, fiches électriques, crosses de câbles électriques ; vêtements de protection contre les accidents ; signalisation lumineuse ou mécanique ; systèmes mécaniques de commande d'ouverture/fermeture d'ouvrants de véhicule ; ferme-porte électriques ; extincteurs ; dispositifs électriques pour l'ouverture de véhicules. Phares de véhicules ; systèmes d'éclairage, à savoir : appareils et installations d'éclairage ; plafonniers ; ampoules d'éclairage ; appareils d'éclairage pour véhicules. Avertisseurs sonores pour véhicules ; systèmes de protection anti-chocs, à savoir : pare-chocs de véhicules ; élements de soutien des remorques (béquilles) ; rétroviseurs pour véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules (sécurité) ; portes de véhicules ; barres de protection pour véhicules (sécurité) ; bavettes pour roues (systèmes anti-éclaboussures) ; garde-boue, protège-roues de véhicules (non métalliques) ; ressorts d'amortisseurs pour véhicules ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; antidérapants pour bandages de véhicules – dispositifs anti-éblouissants pour véhicules ; attelages de remorques pour véhicules ; bandages pour automobiles ; capots pour automobiles ; carrosseries pour automobiles ; pare-chocs pour automobiles ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; porte-bagages pour véhicules terrestres ; roues de bennes ; bennes de camions ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; caissons (véhicules) ; capotes de véhicules ; capots de moteurs pour véhicules ; carrosseries ; carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs) ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; tampons de choc (matériel ferroviaire roulant) ; coffres spéciaux pour véhicules à deux roues ; défense pour bateaux (pare-battage) ; enjoliveurs ; essuie-glace ; garnitures intérieures de véhicules (capitonnage) ; harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; housse de selle pour bicyclette ou motocyclette ; housses de véhicules ; housses de sièges pour véhicules ; hublots ; indicateurs de direction pour véhicules, jantes de roues pour véhicules ; marchepieds de véhicules ; pare-brise ; porte-bagages pour véhicules ; porte-skis pour automobiles ; remorques (véhicules) ; sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules) ; sièges de véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; ressorts de suspension pour véhicules ; vitres de véhicules ; volants pour véhicules. Tuyaux flexibles, tuyaux bruts, raccords de tuyaux (non métalliques), joints d'étanchéité, câles en matières plastiques, butoirs en caoutchouc. Plaques d'immatriculation non métalliques ; serrures non métalliques pour véhicules ; charnières non métalliques ; garnitures de portes non métalliques ; marchepieds non métalliques ; rivets non métalliques ; boulons non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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